Aller au contenu

Montpezat
d'Agenais

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Post Type Selectors
  • Mairie
    • Conseil Municipal
    • Commissions
    • Délégués
    • Comptes-rendus des séances du conseil municipal
    • Agents communaux
    • Urbanisme
    • Démarches administratives
  • Vie à Montpezat
    • Associations
    • Commerces, artisans, …
    • Marché
    • École – Transport
    • Bibliothèque et Maison communale
  • Découvrir notre patrimoine
    • Histoire
    • Patrimoine
    • École d’autrefois
    • Photos de notre campagne
  • Tourisme et loisirs
    • À voir et à faire
    • Hébergement
    • Venir à Montpezat
    • Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas : un écosystème vélo !
  • Infos
    • Actualités
    • Album photos
    • Espace presse
    • Infos pratiques
    • Les gens d’ici à la radio
    • Vidéothèque
  • Contact
  • Mairie
    • Conseil Municipal
    • Commissions
    • Délégués
    • Comptes-rendus des séances du conseil municipal
    • Agents communaux
    • Urbanisme
    • Démarches administratives
  • Vie à Montpezat
    • Associations
    • Commerces, artisans, …
    • Marché
    • École – Transport
    • Bibliothèque et Maison communale
  • Découvrir notre patrimoine
    • Histoire
    • Patrimoine
    • École d’autrefois
    • Photos de notre campagne
  • Tourisme et loisirs
    • À voir et à faire
    • Hébergement
    • Venir à Montpezat
    • Communauté de communes du Confluent et des Coteaux de Prayssas : un écosystème vélo !
  • Infos
    • Actualités
    • Album photos
    • Espace presse
    • Infos pratiques
    • Les gens d’ici à la radio
    • Vidéothèque
  • Contact

Service Public Entreprises

Accueil » Mairie » Démarches administratives » Service Public Entreprises

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Comptabilité - Facturation  > Facturation, paiement

Dossier

Facturation, paiement

Vérifié le 24/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Devis obligatoire : activités concernées
  • Tout savoir sur la facturation
  • Mentions obligatoires sur une facture
  • Conditions générales de vente (CGV)
  • Négociation commerciale : établir une convention entre professionnels
  • Délais de paiement entre professionnels et pénalités de retard

Et aussi

  • Dispositifs de soutien aux entreprises en difficultés

    Entreprises en difficulté

Pour en savoir plus

  • Mentions obligatoires sur les documents commerciaux

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

  • Guide "Proposer le paiement carte à mes clients"

    Fédération bancaire française

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Montpezat
d'Agenais

Nous contacter

  • Place de la mairie
    47360 MONTPEZAT
  • Tél : 05 53 95 02 14
  • E-mail : montpezat.mairie@wanadoo.fr

Heures d'ouverture

Mardi et Jeudi
de 14 heures à 17 heures

Menu principal

  • Mairie
  • Vie à Montpezat
  • Découvrir notre patrimoine
  • Tourisme et loisirs
  • Infos
  • Contact

Notre service en ligne Service-public.fr

  • Pour les particuliers
  • Pour les associations
  • Pour les entreprises
  • 2011 - 2022 Montpezat d'Agenais
  • Mentions légales
  • Une création Art Média Communication